Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH MARQUILLE
T.C.D., ayant pour nom commercial THIENOT CANARD DUCHENE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96622696
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque CH MARQUILLE

Déposée le 23 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CH MARQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.D domicilié(e) 41 rue Boulard - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 851 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CH MARQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CH MARQUILLE arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

T.C.D a également déposé les autres marques suivantes : LES CAILLASSES


T.C.D., ayant pour nom commercial THIENOT CANARD DUCHENE DISTRIBUTION, Société à responsabilité limitée - 41 rue Boulard - 75014 - PARIS - France - SIREN 403851686


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304795 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465306 - Publication au BOPI 2007-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613402 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21

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