CH MARQUILLE
Présentation de la marque CH MARQUILLE
Déposée le 23 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.C.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CH MARQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH MARQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CH MARQUILLE arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.
T.C.D a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304795 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 10 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465306 - Publication au BOPI 2007-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613402 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21